Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
NOIX DES CEVENNES
Numéro de dépôt :
93462724
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Présentation de la marque NOIX DES CEVENNES
Déposée le 26 mars 1993 par CLAVEL Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « NOIX DES CEVENNES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAVEL Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 août 1993 - RENONCIATION TOTALE n°161939 - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-08-09